Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURSADO
DUFRENE Albert

Numéro de dépôt :
3177423
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
31/07/2012
TOURSADO de DUFRENE Albert

Présentation de la marque TOURSADO

Déposée le 31 juillet 2002 par DUFRENE Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TOURSADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est DUFRENE Albert domicilié(e) 510 avenue des Narcisses,83310 COGOLIN - 83310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

La marque TOURSADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURSADO est expirée depuis le 31 juillet 2012.


DUFRENE Albert - 510 avenue des Narcisses,83310 COGOLIN - 83310 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401494 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée.